Ordre du jour pour la séance du mercredi 24 février 2010 à 20h00

Prochaine réunion du conseil communal :
le mercredi 24 février à 20h dans la verrière de la Maison communale, 75 avenue de Mérode à Rixensart. Nous vous invitons à consulter l’ordre du jour. Les points principaux concernent l'environnement, les travaux et voiries/égouttage, deux points juridiques, les finances, et la régie foncière, l'enseignement et le réseau des bibliothèques.
Pour rappel, le public est cordialement invité à assister au conseil communal : la séance (sauf les points à huis clos) est en effet ouverte à tous. Consultez le règlement d’ordre intérieur du conseil. L’article 68 règle le droit d’interpellation ouvert à tout citoyen âgé de 18 ans accomplis, domicilié dans la commune.
 

Sommaire du Conseil Communal
 

A. En séance publique   I   Secrétariat   II   Environnement   III   Travaux- Voirie/égouttage   IV   Juridique   V   Finances   VI   Régie Foncière   VII   Enseignement   VIII   Bibliothèque         B. En séance à huis clos   I   Secrétariat   II   Enseignement

Conseil Communal
A. EN SÉANCE PUBLIQUE

I. Secrétariat

1. Partie publique du procès-verbal de la séance du 27 janvier 2010 – Approbation – Vote ;
2. Conseil de l’Action sociale – Désignation d’un membre – Validation par le Collège provincial et prestation de serment – Prise d’acte.

II. Environnement

1. Octroi d’une prime communale à l’installation de capteurs solaires/photovoltaïques – Vote.
   

III. Travaux - Voirie/égouttagel

       Bâtiments

1. Complexe sportif – Installation d’équipements prévenant la présence de légionelle – Cahier spécial des charges modifié et choix du mode de passation du marché – Vote ;
2. Complexe sportif – Marché de travaux de mise en conformité de l’installation électrique – 2ème phase – Cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché – Vote.
    

       Signalisation/Mobilité

1. Elaboration du plan d’urgence – Appui aux communes – Engagement d’un fonctionnaire provincial – Vote ;
2. Plan Escargot 2009 – Divers aménagements aux abords des écoles – Travaux par les ouvriers communaux – Ouverture de crédit – Vote.
    

       Voiries/Egouttage

1. Avenue Nouvelle prolongée – Aménagements – Travaux de finition – Octroi de la réception provisoire au lotisseur – Vote.

IV. Juridique

1. Asbl Val des Coccinelles – Prise de participation majoritaire de la Commune dans l’asbl – Vote;
2. Immeuble sis rue de Messe 25 à 1330 Rixensart – Convention de location entre la scrl Notre Maison et la Commune – Vote.

V. Finances

1. Ratification des bons de commande pris en urgence – Vote ;
2. Information du Conseil de dépenses engagées en urgence par le Collège communal – Prise d’acte ;
3. Divers petits investissements de mobiliers, matériels de bureau, matériel divers, matériaux pour petits travaux et outillages – Ouvertures de crédit – Vote ;
4. Asbl RIXENFANT – Comptes 2008-2009 – Approbation – Vote ;
5. SAR « Ecole des garçons » – Travaux de démolition – Ouverture de crédit pour une mission d’auteur de projet – Vote.
    

VI. Régie Foncière

1. Maison sise au 77 rue de Rixensart à 1332 Genval – Vente – Décision – Vote.
    

VI. Enseignement

1. Création d’un demi-emploi d’institutrice maternelle – Ecoles communales – Section La Bruyère – Ratification;
2. Réseau « Territoire de Mémoire » – Convention de partenariat – Vote.
    

VI. Bibliothèque

1. Réseau des bibliothèques publiques de Rixensart – Projets pluriannuels de développement de la lecture – Convention entre la Communauté française et la Commune de Rixensart – Vote.
    

B. EN SÉANCE À HUIS CLOS

I. Secrétariat

1. Partie secrète du procès-verbal de la séancedu 27 janvier 2010 – Approbation – Vote.

II. Enseignement

1. Désignations d’institutrices maternelles temporaires en emplois vacants – Ecoles communales – Ratifications ;
2. Désignations d’institutrices maternelles temporaires en emplois non vacants – Ecoles communales – Ratifications ;
3. Désignation d’un instituteur primaire temporaire à raison de 24/24ème en emploi non vacant – Ecoles communales – Ratification ;
4. Désignations sur fonds communaux d’institutrices maternelles temporaires en emplois vacants – Ecoles communales – Ratifications ;
5. Mise en disponibilité pour cause de maladie – Ecoles communales – Section Centre – Ratification ;
6. Demandes de mise à la retraite – Votes.