Ordre du jour du conseil communal du 25 janvier 2012

La prochaine réunion du conseil communal se tiendra ce mercredi 25 janvier à 20h00 dans la verrière de la Maison communale, 75 avenue de Mérode à Rixensart.
Pour rappel, le public est cordialement invité à assister au conseil communal : la séance (sauf les points à huis clos) est en effet ouverte à tous. Consultez le règlement d’ordre intérieur du conseil. L’article 68 règle le droit d’interpellation ouvert à tout citoyen âgé de 18 ans accomplis, domicilié dans la commune.

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1. Compte-rendu de la séance commune du Conseil communal et du Conseil de l’Action sociale du 19 décembre 2011 – Prise d’acte;

2. Partie publique du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2011 – Approbation – Vote;

3. CPAS – Désignation d’un membre – Validation par le Collège provincial et prestation de serment – Prise d’acte;

4. Tennis Club Le Bosquet – Remplacement d’un délégué démissionnaire de la majorité – Vote.

1. Place du Beau Site – Vente d’une partie du trottoir – Vote.

1. Ratification des bons de commande pris en urgence – Vote;
2. Information du Conseil d’une dépense engagée en urgence par le Collège communal – Prise d’acte;
3. Divers petits investissements de mobiliers, matériels de bureau, matériel divers, matériaux pour petits travaux, outillages et raccordements des bâtiments aux régies – Ouvertures de crédit – Vote;
4. Budget communal 2011 – Modification n°3 – Réformation par le Collège provincial – Prise d’acte;
5. Liste des subsides :
        a) Attribution de divers subsides supérieurs à 2.500 € pour l’exercice 2012
            Vote;
        b) Attribution de divers subsides inférieurs à 2.500 € pour l’exercice 2012
            Vote;
        c) Cotisations à différentes associations auxquelles la Commune est affiliée    
            pour l’exercice 2012 – Vote;
6. Règlement-taxe sur l’enlèvement et le traitement des immondices – Approbation par le Collège provincial – Prise d’acte;
7. Annexe 1 des permis d’urbanisme – Approbation par le Collège provincial – Prise d’acte;
8. Fabrique d’Eglise Saint-François-Xavier – Approbation du compte de l’exercice 2009 par le Collège provincial – Prise d’acte;
9. Fabrique d’Eglise Saint-François-Xavier – Approbation du budget de l’exercice 2011 par le Collège provincial – Prise d’acte;
10. Fabrique d’Eglise Saint-François-Xavier – Réformation du compte de l’exercice 2010 par le Collège provincial – Prise d’acte;
11. Eglise protestante de Rixensart – Approbation du compte de l’exercice 2010 par le Collège provincial – Prise d’acte;
12. Asbl RIXENFANT – Approbation de l’octroi d’un subside en capital par le Collège provincial – Prise d’acte;
13. Asbl RIXENFANT – Comptes 2010-2011 – Approbation – Vote.

1. Partie secrète du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2011 – Approbation – Vote.

1. Prolongation de désignation d’un maître spécial d’éducation physique temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24^èmes – Ecoles communales – Section Genval – Ratification;
2. Octroi d’un congé de maternité – Ecoles communales – Section Centre – Ratification;
3. Demande d’interruption de carrière professionnelle mi-temps dans le cadre d’un congé parental – Ecoles communales – Section Centre – Ratification;
4. Désignation d’une institutrice maternelle temporaire en emploi non vacant à raison de 20/26^èmes – Ecoles communales – Section Bourgeois – Ratification;
5. Désignations d’institutrices primaires temporaires en emplois non vacants – Ecoles communales – Ratifications;
6. 6. Prolongations de désignations d’institutrices primaires temporaires en emplois non vacants – Ecoles communales – Ratifications;
7. Désignation sur fonds communaux d’une institutrice primaire temporaire en emploi vacant à raison de 7/24^èmes – Ecoles communales – Section Centre – Ratification.
    

1. Personnel Académie de musique – Demande de détachement pour exercer une autre fonction – Ratification;
2. Personnel Académie de musique – Désignation d’un professeur d’orgue temporaire en emploi non vacant – Ratification.