Conseil : Ordre du jour

Ordre du jour du conseil communal du 24 avril 2013

La prochaine réunion du conseil communal se tiendra ce mercredi 24 avril à 20h00 dans la verrière de la Maison communale, 75 avenue de Mérode à Rixensart.
pdf Version PDF de cet ordre du jour

Pour rappel, le public est cordialement invité à assister au conseil communal : la séance (sauf les points à huis clos) est en effet ouverte à tous.
Consultez le pdfrèglement d’ordre intérieur du conseil. L’article 68 règle le droit d’interpellation ouvert à tout citoyen âgé de 18 ans accomplis, domicilié dans la commune.
 
19h : Remise des distinctions honorifiques à cinq mandataires ou anciens mandataires politiques.
 
A. En séance publique

I. Secrétariat – administration générale

  1. Partie publique du procès-verbal de la séance du 27 mars 2013 – Approbation – Vote;
  2. TEC et SRWT – Désignation du délégué aux assemblées générales – Vote;
  3. ETHIAS Assurances – Désignation du délégué à l’assemblée générale annuelle – Vote;
  4. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle – Désignation des 5 représentants politiques du Conseil communal au sein de l’assemblée générale – Vote;
  5. Scrl Notre Maison – Désignation d’un administrateur – Vote.

II. Urbanisme – Environnement

Environnement

  1. Agenda 21 local de Rixensart – Plan communal de développement durable – Approbation – Vote.

III. Travaux

Signalisation – mobilité

  1. Gare de Genval – Création d’un emplacement de stationnement «Taxi» – Règlement complémentaire de circulation routière – Vote;
  2. Rue du Moulin – Aménagement pour la sécurisation des piétons et la modération des vitesses – Vote.

Voiries/égouttage

  1. Plan triennal d’égouttage 2010-2012 – Egouttage du quartier du Panorama – Approbation du projet de l’IBW et du montant de la part communale – Vote.

IV. juridique

  1. Règlement général de police – Adaptations et ajouts – Vote;
  2. Vente d’une partie de la parcelle communale sise avenue Albert Ier à 1332 Genval, cadastrée Rixensart, 2ème division, section D, n°85 A – Approbation de l’acte authentique – Vote.
  3. Contentieux – Mur mitoyen endommagé – Transaction financière – Vote.

V. Finances

  1. Ratification de dépenses urgentes – Vote;
  2. Fabrique d’Eglise Saint-Etienne – Approbation moyennant rectifications du budget de l’exercice 2012 par le Collège provincial – Prise d’acte;
  3. Fabrique d’Eglise Saint-Etienne – Compte de l’exercice 2012 – Avis – Vote;
  4. Fabrique d’Eglise Saint-Sixte – Compte de l’exercice 2012 – Avis – Vote;
  5. Petits projets de mobilité – Ouvertures de crédit – Vote;
  6. Attribution de divers subsides inférieurs à 2.500 € pour l’exercice 2013 – Vote;
  7. Attribution de divers subsides supérieurs à 2.500 € pour l’exercice 2013 – Vote.

VI. Marchés publics

  1. Régie foncière – Marché de fourniture de dalles de revêtement de sol à destination de divers logements – Cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché – Vote;
  2. Régie foncière – Marché de travaux de placement de faux-plafonds et renforcement de planchers dans le bâtiment du Petit Fory – Cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché – Vote;
  3. Travaux – Bois communal – Travaux d’abattage et de débardage / Phase 2 – Désignation de l’adjudicataire en urgence – Ratification;
  4. Marché de service destiné à désigner un auteur de projet pour la réalisation d’un terrain de hockey synthétique situé rue du Tilleul 48 à 1332 Rixensart ainsi qu’à la rénovation des installations – Cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché – Vote.

B. En séance à huis clos

I. Secrétariat – administration générale

  1. Partie secrète du procès-verbal de la séance du 27 mars 2013 – Approbation – Vote.

II. Personnel

  1. Démission de fonction pour mise à la pension – Vote.

III. Enseignement

  1. Octroi d’un congé de maternité – Ecoles communales – Section Rosières – Ratification ;
  2. Désignations d’institutrices primaires temporaires en emplois non vacants – Ecoles communales – Ratifications ;
  3. Désignation sur fonds communaux d’une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 11/24 èmes – Ecoles communales – Section Rosières – Ratification ;
  4. Prolongations de désignations d’instituteur/institutrices primaires temporaires en emplois non vacants – Ecoles communales – Ratifications ;
  5. Prolongation de la désignation sur fonds communaux d’une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24èmes – Ecoles communales – Section Rosières – Ratification ;
  6. Prolongations des désignations d’institutrices maternelles temporaires en emplois non vacants – Ecoles communales – Ratifications ;
  7. Ecole communale maternelle de Maubroux – Troisième évaluation de la directrice stagiaire – Désignation des évaluateurs – Mandat au Collège – Vote.

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