Commune de Rixensart Province du Brabant Wallon

1. Partie publique du procès-verbal de la séance du 27 mars 2013 – Approbation – Vote;
2. TEC et SRWT – Désignation du délégué aux assemblées générales – Vote;
3. ETHIAS Assurances – Désignation du délégué à l’assemblée générale annuelle – Vote;
4. Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle – Désignation des 5 représentants politiques du Conseil communal au sein de l’assemblée générale – Vote;
5. Scrl Notre Maison – Désignation d’un administrateur – Vote.

1. Agenda 21 local de Rixensart – Plan communal de développement durable – Approbation – Vote.

1. Gare de Genval – Création d’un emplacement de stationnement «Taxi» – Règlement complémentaire de circulation routière – Vote;
2. Rue du Moulin – Aménagement pour la sécurisation des piétons et la modération des vitesses – Vote.

Voiries/égouttage

1. Plan triennal d’égouttage 2010-2012 – Egouttage du quartier du Panorama – Approbation du projet de l’IBW et du montant de la part communale – Vote.

1. Règlement général de police – Adaptations et ajouts – Vote;
2. Vente d’une partie de la parcelle communale sise avenue Albert I^er à 1332 Genval, cadastrée Rixensart, 2ème division, section D, n°85 A – Approbation de l’acte authentique – Vote.
3. Contentieux – Mur mitoyen endommagé – Transaction financière – Vote.

1. Ratification de dépenses urgentes – Vote;
2. Fabrique d’Eglise Saint-Etienne – Approbation moyennant rectifications du budget de l’exercice 2012 par le Collège provincial – Prise d’acte;
3. Fabrique d’Eglise Saint-Etienne – Compte de l’exercice 2012 – Avis – Vote;
4. Fabrique d’Eglise Saint-Sixte – Compte de l’exercice 2012 – Avis – Vote;
5. Petits projets de mobilité – Ouvertures de crédit – Vote;
6. Attribution de divers subsides inférieurs à 2.500 € pour l’exercice 2013 – Vote;
7. Attribution de divers subsides supérieurs à 2.500 € pour l’exercice 2013 – Vote.

1. Régie foncière – Marché de fourniture de dalles de revêtement de sol à destination de divers logements – Cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché – Vote;
2. Régie foncière – Marché de travaux de placement de faux-plafonds et renforcement de planchers dans le bâtiment du Petit Fory – Cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché – Vote;
3. Travaux – Bois communal – Travaux d’abattage et de débardage / Phase 2 – Désignation de l’adjudicataire en urgence – Ratification;
4. Marché de service destiné à désigner un auteur de projet pour la réalisation d’un terrain de hockey synthétique situé rue du Tilleul 48 à 1332 Rixensart ainsi qu’à la rénovation des installations – Cahier spécial des charges et choix du mode de passation du marché – Vote.

1. Partie secrète du procès-verbal de la séance du 27 mars 2013 – Approbation – Vote.

1. Démission de fonction pour mise à la pension – Vote.

1. Octroi d’un congé de maternité – Ecoles communales – Section Rosières – Ratification ;
2. Désignations d’institutrices primaires temporaires en emplois non vacants – Ecoles communales – Ratifications ;
3. Désignation sur fonds communaux d’une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 11/24 èmes – Ecoles communales – Section Rosières – Ratification ;
4. Prolongations de désignations d’instituteur/institutrices primaires temporaires en emplois non vacants – Ecoles communales – Ratifications ;
5. Prolongation de la désignation sur fonds communaux d’une institutrice primaire temporaire en emploi non vacant à raison de 12/24^èmes – Ecoles communales – Section Rosières – Ratification ;
6. Prolongations des désignations d’institutrices maternelles temporaires en emplois non vacants – Ecoles communales – Ratifications ;
7. Ecole communale maternelle de Maubroux – Troisième évaluation de la directrice stagiaire – Désignation des évaluateurs – Mandat au Collège – Vote.